Saholy Harinirina Rambinintsaotra

Chercheuse invitée 2022 du programme DEA

Saholy Harinirina Rambinintsaotra est professeur de Droit public à la Faculté de Droit et des Sciences Politiques à l’Université d’Antananarivo Madagascar. Elle est professeur de droit de l’environnement invitée à l’Université Senghor d’Alexandrie en Egypte. Elle est Membre et correspondant National du Centre International de Droit Comparé de l’Environnement, Limoges France. Elle est également membre du comité scientifique de la Revue droit de l’environnement du Réseau Africain Droit de l’Environnement.

Le projet

Titre : Environnement, droit d’usages et droits des  usages forestiers : Quelles synergies vers la bonne gouvernance et la reconnaissance du droit à l’environnement ?

Mots-clés : Foncier, Usages, Communs, Gouvernance, Droit à l’environnement

Sélection de publications :

Ouvrage

Chapitres d’ouvrages scientifiques

  • « Regard critique sur la transaction pénale en matière environnementale dans quelques pays d’Afrique Francophone », in Droit, humanité et environnement - Mélanges en l'honneur de Stéphane Doumbé-Billé, édition 2020.
  • Co-auteur, pour le cas de Madagascar, dans l’ouvrage, « Racines enchevêtrées et marées changeantes. Gouvernance des mangroves pour la conservation et l’utilisation durable », Sous la Direction de Slobodian, L. N., Badoz, L. (éd.) (2020). WWF Allemagne, Berlin, Allemagne, UICN, Gland, Suisse. xii+278pp.
  • « Pour un développement durable du secteur Minier», in Esclavage et libération à Madagascar, sous la Direction de Rakoto Ignace et Urfer Sylvain, Ed. Karthala 2014, p. 295-316.
  • « L’accès coutumier aux ressources environnementales du territoire : Défendre l’indéfendable ? ». In « Géopolitique et environnement : Les leçons de l’expérience malgache ». Sous la Direction de Rakoto Ramiarantsoa Hervé., Blanc-Pamard Chantal., Pinton Florence, Edition IRD. Année 2013, p. 99-122.
  • « Ombres et lumières d’une gestion intégrée du littoral à Madagascar », in Regard sur le droit malgache, Mélanges en l’honneur du Professeur Raharinarivonirina, Ed. L’Harmattan 2010, p. 407-441.

Articles dans des revues avec comité de lecture

  • « Les défis dans la mise en œuvre de dispositifs d’Accès et de Partage des Avantages à Madagascar sur  les  ressources  génétiques  et  les  connaissances traditionnelles  associées :  cas de l’utilisation  de l’Artemisia face au Covid-19 », Annales de droit N° 9- 2020
  • « Les communautés de base, partenaires privilégiés de l’administration forestière à Madagascar : le droit en question » co-rédigé avec Sigrid Aubert, Philippe karpe, Georg Jaster, Pierre Montagne, Revue Juridique de l’Océan Indien n° 20, 2015, p. 227-248.
  • « Ressources génétiques et connaissances traditionnelles associées à Madagascar : Ambiguïtés politiques et juridiques », acte d’une communication sur le colloque «Peuples indigènes et ressources du vivant ». In Ressources du vivant- ELOHI N° 5/6 2015, p. 117-149.
  • « Transaction pénale : justice négociée ou mode efficace de règlement de différend en matière environnementale ? », », Annales Droit Nouvelles Séries- Antananarivo 2015.
  • « Enjeux et défis pour la mise en place du dispositif APA à Madagascar : les droits locaux et les contrats de bioprospection », Revue Africaine de droit de l’Environnement n° 2/ 2014, p. 123-144.
  • « Réflexions sur le développement durable, la légistique et le juge », Annales Droit Nouvelles Séries- Antananarivo 2014. P. 45-67.
  • « Réflexions pour la gestion durable des bois précieux illégalement exploités à Madagascar», in Revue Africaine du Droit de l’Environnement, n° 00, juillet 2013, p. 103-110.
  • « La législation minière malgache face au consentement libre, préalable et informé » in Forêts Africaine-Tabernacle des savoirs, Volume 1- Les peuples Autochtones et le Consentement Libre, Informé et préalable-Forest People programme, éd. Organisation d’Accompagnement et d’Appui aux Pygmées (OSAPY), RDC, 2013, p. 112-122.
  • Partage équitable des avantages issus des ressources génétiques : entre espoirs et incertitudes pour les pays fournisseurs ». Annales Droit Nouvelles Séries- Antananarivo. 2013. p. 23-46.
  • « Aire protégée : Un enjeu pour la conservation et l’équité sociale ». In la gestion intégrée des ressources naturelles renouvelables à Madagascar. Edition : CITE-CORUS-FRB, 2012, p. 163-174.
  • « Réflexions sur l’adoption récente d’un cadre juridique spécifique à la gestion intégrée des zones côtières à Madagascar ». In la gestion intégrée des ressources naturelles renouvelables à Madagascar. Edition: CITE-CORUS-FRB- 2012, p. 219-228.
  • « Régime juridiques des forêts : Analyses, Réflexion et critiques ». Annales Droit Nouvelles Séries- Antananarivo. 2012. p. 57-80.
  • « Quel statut foncier spécifique pour les Aires protégées de Madagascar en vue d’un aménagement coordonné des territoires ? » co-rédigé avec Sigrid Aubert et Jules Razafiarijaona. In Revue Développement Durable et Territoire, 4, 2013, p.
  • « Quel statut foncier spécifique pour les Aires Protégées de Madagascar ? » co-rédigé avec Sigrid Aubert et Philippe Karpe dans le cadre de la Conférence Internationales tenue à Aix Marseille sur le thème : Droits de propriété, Economie et Environnement en juin 2010. In Biodiversité droit de propriété, Economics and Environment, 2010, p. 243- 255.
  • « Pratique judiciaire dans le domaine foncier à Madagascar : une contribution à la théorie du droit dans le contexte d’un Pays en Développement » Article co-rédigé avec Karpe P, Randrianarison M, et S, Aubert S ». Revue Droit et Culture, n°54, 2007/2. p. 213 -239.
  • « Acteurs du droit à Madagascar », In Droit de Madagascar LGDJ- Bibliothèque de l'Association Henri Capitant, 2021
  • « Critical Reflections on Definitions of Forests in Madagascar”, Definitions of “forests” and the law in Global Perspectives » , A Critical Handbook. Being published (À paraitre)
Thèmes de recherche
foncier
gouvernance
politiques environnementales
usages
Publié le 25 juillet 2022