10 novembre 2015

La normativité exemplaire entre droit, philosophie, histoire et littérature

Atelier organisé avec le soutien du CENJ-EHESS (Centre d’étude des normes juridiques «Yan Thomas») et de la FMSH.

Argumentaire

La question de l’exemplarité joue un rôle important en morale, littérature et rhétorique, mais il ne faut pas sous-estimer sa fonction pour comprendre les modalités de construction de la règle sociale et juridique.

D’un point de vue littéraire, moral et religieux, on parle de figures exemplaires lorsque l’attention tombe sur la singularité de la vie en tant que modèle historique universel. Certaines vies exemplifient une synthèse entre l’expérience individuelle et la situation historique qui l’accueille. Dans le domaine de la communication publique, l’exemplarité permet d’incorporer la valeur universelle du message dans les contextes différentes qui pourront être fécondés par ce dernier.

Quant au droit, l’exemple véhicule une formede normativité qui ne correspond pas aux modèles élaborés par les pensées empiristes et rationalistes pour définir la structure et la fonction d’une règle juridique. C’est dire que l’exemple occupe un espace normatif hybride au delà de l’opposition classique entre formalisme et réalisme. Certaines typologies institutionelles (arrêts des cours souveraines, précédents judiciaires, contracts typiques, standards, etc.) possèdent une force exemplaire dans la mesure où elles réussissent à orienter les conduites des acteurs plus que d’autres instruments juridiques. Ces énoncés paradigmatiques ont vocation à dynamiser l’opérativité de la règle juridique sans pour autant la rabattre sur la dimension strictement empirique des acteurs sociaux. En tant que norme, l’exemple se situe certes au point d’intersection entre la dimension positive des règles de droit et leur interprétation. Cependant, l’aspet qui mérite d’être problématisé davantage concerne la capacité de l’exemple à reduire l’espace séparant traditionellement le droit et le fait. Il suffit de penser que dans droit américain une landmark decision, à savoir un cas exemplaire, tient au fait qu’un événement particulier est qualifié en termes juridiques sur la base d’un jugement ne s’appuyant pas exclusivement sur un raisonnement déductif (voir Obergefell v. Hodges, Jones v. US).

De façon plus générale, les normes exemplaires apparaissent sous des formes différentes dans chaque culture juridique : si dans le common law americain, le précédent judiciaire revêt une importance tout à fait spécifique, dans le contexte de civil law les formes d’exemplarité se caractérisent par leur présence plus “discrète” (Landgericht Köln -N. 151 Ns 169/11; Enel v. Costa; Scordino v. Italy).
L’atelier s’attachera à montrer la manière dont philosophes, littéraires et juristes parviennent à cerner les potentialités normatives de l’exemple ainsi que sa force descriptive des relations sociales. Pour le droit, en particulier, il s’agit de rattraper un retard sur un sujet qui, visiblement, remet en cause le penchant autoréferentiel des juristes.

Programme

14h30-14h45

Angela CONDELLO (EHESS, Università Roma Tre, UGent)
Exemplarité entre droit et philosophie (introduction)

15h25-16h05

Maurizio FERRARIS (Università di Torino)
Exemplarity as Emergence

16h05-16h45

Alessandro FERRARA (Université Tor Vergata)
The Force of Examplarity

16h45-17h00 Pause café

17h00-17h40

Laurence GIAVARINI (Université de Dijon)
Construire l'exemplarité

17h40-18h10

Enrico TERRONE (Labont et Collège d’études mondiales)
Exemplarity and Indexical Thought

18h10 –19h30

Conclusions et perspectives

Modérateurs

Angela CONDELLO (EHESS, Università Roma Tre, UGent)
Emanuele CONTE (CENJ – EHESS, Université Roma Tre)
Paolo NAPOLI (CENJ - EHESS)
Beatrice PASCIUTA (Université de Palermo)

Références bibliographiques

Laurence GIAVARINI, présentation à Construire l’exemplarité, Pratiques littéraires et discours historiens (XVIe-XVIIIe siècles),
Dijon: Éditions Universitaires de Dijon, 2008.

Alessandro FERRARA, introduction à La forza dell’esempio, Feltrinelli, 2008.

Angela CONDELLO, Casi esemplari, Mélanges EFR, 2015 (http://mefrm.revues.org/2437)
 

Détails

Lieu : Le France
Localisation : Salle 318

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